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numero-copropriete

10 C avenue de la Miotte AH3666740

N° d’immatriculationAH3666740
Nom d’usage10 C avenue de la Miotte
Adresse10C av de la miotte 90000 Belfort
CommuneBelfort (90000)
DépartementTerritoire-de-Belfort (90)
IntercommunalitéCa Grand Belfort
Coordonnées47.644117, 6.864148
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales90010000AT0224
Parcelles1
Immatriculée le16/02/2022
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du24/02/1984

Composition

Lots au total7
dont lots d’habitation1
dont habitation, bureaux ou commerces1
dont stationnement6

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.