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numero-copropriete

16 rue des Terreaux AH3977782

N° d’immatriculationAH3977782
Nom d’usage16 rue des Terreaux
Adresse16 r des terreaux 38440 Saint-Jean-de-Bournay
CommuneSaint-Jean-de-Bournay (38440)
DépartementIsère (38)
IntercommunalitéCc Bièvre Isère
Coordonnées45.502222, 5.138824
Période de constructionAvant 1949
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales38399000AW0347
Parcelles1
Immatriculée le04/03/2022
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du04/06/1996

Composition

Lots au total3
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.