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numero-copropriete

2 Bis Place de la Mairie AH4243747

N° d’immatriculationAH4243747
Nom d’usage2 Bis Place de la Mairie
Adresse2B pl de la mairie 25370 Les Hôpitaux-Neufs
CommuneLes Hôpitaux-Neufs (25370)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs
Coordonnées46.777464, 6.373897
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25307000AB0105
Parcelles1
Immatriculée le21/03/2022
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du04/08/1988

Composition

Lots au total60
dont lots d’habitation24
dont habitation, bureaux ou commerces32
dont stationnement9

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.