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numero-copropriete

39 de Lattre AH4505699

N° d’immatriculationAH4505699
Nom d’usage39 de Lattre
Adresse39 r mal de lattre de tassigny 1190 Pont-de-Vaux
CommunePont-de-Vaux ()
DépartementAin (01)
IntercommunalitéCc du Pays de Bâgé et de Pont-de-Vaux
Coordonnées46.431532, 4.937669
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales01305000AK0212
Parcelles1
Immatriculée le31/03/2022
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du27/01/1987

Composition

Lots au total15
dont lots d’habitation5
dont habitation, bureaux ou commerces5
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.