Aller au contenu
numero-copropriete

16 RUE PAPILLON 01710 THOIRY AH4696274

N° d’immatriculationAH4696274
Nom d’usage16 RUE PAPILLON 01710 THOIRY
Adresser papillon, 01710 Thoiry
CommuneThoiry (01710)
DépartementAin (01)
IntercommunalitéCc du Pays de Gex
Coordonnées46.226647, 5.969934
Période de constructionAprès 2000
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales01419000BE0149 · 01419000BE0148 · 01419000BE0249
Parcelles5
Immatriculée le11/04/2022
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du11/04/2022

Composition

Lots au total16
dont lots d’habitation4
dont habitation, bureaux ou commerces4
dont stationnement8

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.