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numero-copropriete

SDC 12 RUE VICTOR HUGO A BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS AH4813903

N° d’immatriculationAH4813903
Nom d’usageSDC 12 RUE VICTOR HUGO A BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS
Adresse12 r victor hugo 69220 Belleville
CommuneBelleville-En-Beaujolais (69220)
DépartementRhône (69)
IntercommunalitéCc Saône-Beaujolais
Coordonnées46.108198, 4.749426
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales69019000AH0616
Parcelles1
Immatriculée le15/04/2022
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du31/03/2022

Composition

Lots au total5
dont lots d’habitation4
dont habitation, bureaux ou commerces5
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.