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numero-copropriete

HAMONTS AH5009758

N° d’immatriculationAH5009758
Nom d’usageHAMONTS
Adresser des hamonts, 44360 Saint-Étienne-de-Montluc
CommuneSaint-Étienne-de-Montluc 44360
DépartementLoire-Atlantique (44)
IntercommunalitéCc Estuaire et Sillon
Coordonnées47.275943, -1.779586
Période de constructionAvant 1949
RégionPays-de-la-Loire
Références cadastrales44158000AP0361
Parcelles1
Immatriculée le09/05/2022
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du05/11/2013

Composition

Lots au total5
dont lots d’habitation5
dont habitation, bureaux ou commerces5
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain · syndicat coopératif.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.