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numero-copropriete

RESIDENCE MAISON DES ARTS AH5204607

N° d’immatriculationAH5204607
Nom d’usageRESIDENCE MAISON DES ARTS
Adresserue Mazarin 90000 BELFORT
CommuneBelfort (90000)
DépartementTerritoire-de-Belfort (90)
IntercommunalitéCa Grand Belfort
Coordonnées47.635381, 6.85964
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales90010000BK0369 · 90010000BK0452 · 90010000BK0453
Parcelles3
Immatriculée le06/05/2022
Dernière mise à jour12/07/2026
Règlement de copropriété du06/05/2022

Composition

Lots au total95
dont lots d’habitation37
dont habitation, bureaux ou commerces42
dont stationnement30

Représentant légal

SyndicCITYA LE LION
SIRET81250017100044
Typeprofessionnel
Commune du syndicBELFORT
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat30/09/2027

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.