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numero-copropriete

16 RUE DES JARDINS AH5259239

N° d’immatriculationAH5259239
Nom d’usage16 RUE DES JARDINS
Adresse16 r des jardins 25410 Saint-Vit
CommuneSaint-Vit (25410)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa du Grand Besançon
Coordonnées47.179564, 5.81046
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25527012AP0182 · 25527000AP0182
Parcelles2
Immatriculée le10/05/2022
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du10/05/2022

Composition

Lots au total7
dont lots d’habitation4
dont habitation, bureaux ou commerces4
dont stationnement3

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.