Aller au contenu
numero-copropriete

40 AV DU 11 NOVEMBRE AH5313192

N° d’immatriculationAH5313192
Nom d’usage40 AV DU 11 NOVEMBRE
Adresse40 av du 11 novembre 1918 30260 Quissac
CommuneQuissac (30260)
DépartementGard (30)
IntercommunalitéCc du Piémont Cévenol
Coordonnées43.910328, 4.001582
Période de constructionAvant 1949
RégionOccitanie
Références cadastrales30210000AX0482 · 30210000AX0732
Parcelles2
Immatriculée le12/05/2022
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du01/04/1999

Composition

Lots au total6
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.