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numero-copropriete

VALENTIGNEY 10 rue des Graviers AH5466065

N° d’immatriculationAH5466065
Nom d’usageVALENTIGNEY 10 rue des Graviers
Adresse10 r des graviers 25700 Valentigney
CommuneValentigney (25700)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa Pays de Montbéliard Agglomération
Coordonnées47.463165, 6.837653
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25580000bi0476
Parcelles1
Immatriculée le19/05/2022
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du23/07/2007

Composition

Lots au total8
dont lots d’habitation8
dont habitation, bureaux ou commerces8
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.