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numero-copropriete

3 rue des Tanneurs 76490 RIVES EN SEINE AH5560016

N° d’immatriculationAH5560016
Nom d’usage3 rue des Tanneurs 76490 RIVES EN SEINE
Adresse3 r des tanneurs 76490 Rives-en-Seine
CommuneRives-En-Seine (76490)
DépartementSeine-Maritime (76)
IntercommunalitéCa Caux Vallée de Seine
Coordonnées49.526469, 0.722873
RégionNormandie
Références cadastrales76164000AB0032
Parcelles1
Immatriculée le24/05/2022
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du26/05/1989

Composition

Lots au total8
dont lots d’habitation4
dont habitation, bureaux ou commerces4
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain · résidence-services.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.