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numero-copropriete

SDC du 17 rue de la Bastille à ATHIS MONS AH5620331

N° d’immatriculationAH5620331
Nom d’usageSDC du 17 rue de la Bastille à ATHIS MONS
Adresse17 r de la bastille 91200 Athis-Mons
CommuneAthis-Mons (91200)
DépartementEssonne (91)
IntercommunalitéT12 - Grand-Orly Seine Bièvre
Coordonnées48.704127, 2.366415
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionÎle-de-France
Références cadastrales910270000Z0022
Parcelles1
Immatriculée le30/05/2022
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du15/09/1993

Composition

Lots au total2
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.