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numero-copropriete

RUE DOCTEUR MERCIER AH5746326

N° d’immatriculationAH5746326
Nom d’usageRUE DOCTEUR MERCIER
Adresser docteur mercier, 01130 Nantua
CommuneNantua (01130)
DépartementAin (01)
IntercommunalitéCc Haut - Bugey
Coordonnées46.153021, 5.604112
Période de constructionAvant 1949
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales01269000AB0686 · 01269000AB0687
Parcelles2
Immatriculée le06/06/2022
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du17/04/1969

Composition

Lots au total23
dont lots d’habitation4
dont habitation, bureaux ou commerces5
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.