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numero-copropriete

17 Av du 11 novembre AH5827001

N° d’immatriculationAH5827001
Nom d’usage17 Av du 11 novembre
Adresse17 av du 11 novembre 1918 30260 Quissac
CommuneQuissac (30260)
DépartementGard (30)
IntercommunalitéCc du Piémont Cévenol
Coordonnées43.909198, 4.000579
RégionOccitanie
Références cadastrales30210000AW0674
Parcelles1
Immatriculée le09/06/2022
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du10/04/1986

Composition

Lots au total9
dont lots d’habitation7
dont habitation, bureaux ou commerces8
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.