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numero-copropriete

l'Envers du Fontenil AH5971049

N° d’immatriculationAH5971049
Nom d’usagel'Envers du Fontenil
Adresse47 chemin de l'envers de Fontenil 05100 BRIANCON
CommuneBriançon (05100)
DépartementHautes-Alpes (05)
IntercommunalitéCc du Briançonnais
Coordonnées44.902411, 6.65865
RégionProvence-Alpes-Côte d'Azur
Références cadastrales050230000B0702
Parcelles1
Immatriculée le16/06/2022
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du23/10/1958

Composition

Lots au total4
dont lots d’habitation4
dont habitation, bureaux ou commerces4
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.