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numero-copropriete

1 PLACE DU 18 NOVEMBRE 1944 AH6153514

N° d’immatriculationAH6153514
Nom d’usage1 PLACE DU 18 NOVEMBRE 1944
Adresse1 pl du 18 novembre 1944 90600 Grandvillars
CommuneGrandvillars 90600
DépartementTerritoire-de-Belfort (90)
IntercommunalitéCc du Sud Territoire
Coordonnées47.538326, 6.971252
Période de constructionAprès 2000
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales90053000AH0300 · 90053000AH0416 · 90053000AH0422
Parcelles7
Immatriculée le24/06/2022
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du14/03/2022

Composition

Lots au total2
dont lots d’habitation1
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.