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numero-copropriete

4 rue des buis 25700 VALENTIGNEY AH6283881

N° d’immatriculationAH6283881
Nom d’usage4 rue des buis 25700 VALENTIGNEY
Adresse4 r des buis 25700 Valentigney
CommuneValentigney (25700)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa Pays de Montbéliard Agglomération
Coordonnées47.466896, 6.827516
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25580000BS0589
Parcelles1
Immatriculée le30/06/2022
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du26/04/2017

Composition

Lots au total5
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement2

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.