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numero-copropriete

586 rue du vivier AH6310692

N° d’immatriculationAH6310692
Nom d’usage586 rue du vivier
Adresse586 r du vivier 39220 Bois-d'Amont
CommuneBois-D'Amont (39220)
DépartementJura (39)
IntercommunalitéCc de la Station des Rousses-Haut Jura
Coordonnées46.534644, 6.130119
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales39059000AM0322
Parcelles1
Immatriculée le02/07/2022
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du21/03/1992

Composition

Lots au total12
dont lots d’habitation6
dont habitation, bureaux ou commerces7
dont stationnement4

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.