CUIGNET DAMIEN — AH6399976

N° d’immatriculation	AH6399976
Nom d’usage	CUIGNET DAMIEN
Adresse	16 r jules guesde 94260 Fresnes
Commune	Fresnes (94260)
Département	Val-de-Marne (94)
Intercommunalité	T12 - Grand-Orly Seine Bièvre
Coordonnées	48.76073, 2.314546
Période de construction	Avant 1949
Région	Île-de-France
Références cadastrales	940340000X0035
Parcelles	1
Immatriculée le	08/07/2022
Dernière mise à jour	24/08/2025
Règlement de copropriété du	11/10/2012

Composition

Lots au total	4
dont lots d’habitation	4
dont habitation, bureaux ou commerces	4
dont stationnement	0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

syndicat coopératif.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.