Aller au contenu
numero-copropriete

2 rue de la chaussée, 25500 MORTEAU AH6422232

N° d’immatriculationAH6422232
Nom d’usage2 rue de la chaussée, 25500 MORTEAU
Adresse2 r de la chaussee 25500 Morteau
CommuneMorteau (25500)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Val de Morteau
Coordonnées47.056657, 6.602955
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25411000AA0260
Parcelles1
Immatriculée le07/07/2022
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du07/07/2022

Composition

Lots au total4
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces4
dont stationnement0

Représentant légal

SyndicAVENIR IMMOBILIER
SIRET38437090400078
Typeprofessionnel
Commune du syndicMORTEAU
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat30/01/2027

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.