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numero-copropriete

15 rue vallon fontan AH6434377

N° d’immatriculationAH6434377
Nom d’usage15 rue vallon fontan
Adresse15 r du vallon 6540 Fontan
CommuneFontan ()
DépartementAlpes-Maritimes (06)
IntercommunalitéCa de la Riviera Française
Coordonnées44.003597, 7.552921
Période de constructionAvant 1949
RégionProvence-Alpes-Côte d'Azur
Références cadastrales060620000N0638
Parcelles1
Immatriculée le08/07/2022
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du22/08/1974

Composition

Lots au total12
dont lots d’habitation10
dont habitation, bureaux ou commerces12
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.