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numero-copropriete

45 Rue de Saint Trivier AH6512818

N° d’immatriculationAH6512818
Nom d’usage45 Rue de Saint Trivier
Adresse45 r de saint-trivier 1090 Montmerle-sur-Saône
CommuneMontmerle-Sur-Saône ()
DépartementAin (01)
IntercommunalitéCc Val de Saône Centre
Coordonnées46.080166, 4.76234
Période de constructionAvant 1949
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales01263000AE0280 · 01263000AE0006
Parcelles2
Immatriculée le12/07/2022
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du04/01/2013

Composition

Lots au total6
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement3

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.