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numero-copropriete

CHAMP LAMY AH6515548

N° d’immatriculationAH6515548
Nom d’usageCHAMP LAMY
Adresse3 B et C rue de la Côte au Bas
CommuneMalbuisson
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs
Coordonnées46.802213, 6.307961
Période de constructionAprès 2000
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25361000AD0440
Parcelles1
Immatriculée le13/07/2022
Dernière mise à jour06/12/2025
Règlement de copropriété du11/10/2019

Composition

Lots au total44
dont lots d’habitation22
dont habitation, bureaux ou commerces22
dont stationnement22

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.