Aller au contenu
numero-copropriete

9 ALLEE DES JASMIINS AH6691505

N° d’immatriculationAH6691505
Nom d’usage9 ALLEE DES JASMIINS
Adresse9 all des jasmins 13821 La Penne-sur-Huveaune
CommuneLa Penne-Sur-Huveaune (13821)
DépartementBouches-Du-Rhône (13)
IntercommunalitéMétropole d'Aix-Marseille-Provence
Coordonnées43.278633, 5.520537
Période de constructionAprès 2000
RégionProvence-Alpes-Côte d'Azur
Références cadastrales13070000AH0321 · 13070000AH0322
Parcelles2
Immatriculée le25/07/2022
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du12/09/2012

Composition

Lots au total3
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.