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numero-copropriete

LE VILLAGE II AH6983407

N° d’immatriculationAH6983407
Nom d’usageLE VILLAGE II
AdresseLieudit Condemine, sergy
CommuneSergy ()
DépartementAin (01)
IntercommunalitéCc du Pays de Gex
Coordonnées46.250288, 6.002635
Période de constructionAprès 2000
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales014010000c1938 · 014010000c1946
Parcelles2
Immatriculée le09/08/2022
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du05/02/2004

Composition

Lots au total2
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.