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numero-copropriete

LE CLOS DES VIGNES (11q Av de Gaulle CLUNY) AH7147903

N° d’immatriculationAH7147903
Nom d’usageLE CLOS DES VIGNES (11q Av de Gaulle CLUNY)
Adresse11 av charles de gaulle 71250 Cluny
CommuneCluny (71250)
DépartementSaône-Et-Loire (71)
IntercommunalitéCc du Clunisois
Coordonnées46.427541, 4.6618
Période de constructionAprès 2000
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales71137000AL0445 · 71137000AL0446 · 71137000AL0447
Parcelles5
Immatriculée le24/08/2022
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du20/05/2022

Composition

Lots au total11
dont lots d’habitation8
dont habitation, bureaux ou commerces9
dont stationnement2

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.