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numero-copropriete

Les Terrasses de la Schappe AH7272891

N° d’immatriculationAH7272891
Nom d’usageLes Terrasses de la Schappe
Adresse26A, rue Général Rostolland
CommuneBriançon ()
DépartementHautes-Alpes (05)
IntercommunalitéCc du Briançonnais
Coordonnées44.896897, 6.637538
Période de constructionAprès 2000
RégionProvence-Alpes-Côte d'Azur
Références cadastrales05023000AM0265
Parcelles1
Immatriculée le31/08/2022
Dernière mise à jour21/03/2026
Règlement de copropriété du14/10/2020

Composition

Lots au total53
dont lots d’habitation17
dont habitation, bureaux ou commerces17
dont stationnement22

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.