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numero-copropriete

3 RUE DE LA SABLIERE AH7307473

N° d’immatriculationAH7307473
Nom d’usage3 RUE DE LA SABLIERE
Adresse3 r de la sabliere 25370 Les Hôpitaux-Neufs
CommuneLes Hôpitaux-Neufs (25370)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs
Coordonnées46.775353, 6.371715
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25307000AC0420
Parcelles1
Immatriculée le05/09/2022
Dernière mise à jour29/11/2025
Règlement de copropriété du03/07/1989

Composition

Lots au total10
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement2

Représentant légal

SyndicBERSOT GESTION LOCATION
SIRET48529079500031
Typeprofessionnel
Commune du syndicBESANCON
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat04/05/2027

Dispositifs et particularités

copropriété aidée · syndicat coopératif.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.