Aller au contenu
numero-copropriete

14 RUE NEUVE AH7329824

N° d’immatriculationAH7329824
Nom d’usage14 RUE NEUVE
Adresse14 r neuve 25500 Morteau
CommuneMorteau (25500)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Val de Morteau
Coordonnées47.058589, 6.602766
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25411000AC0075
Parcelles1
Immatriculée le05/09/2022
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du13/04/2022

Composition

Lots au total11
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement7

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.