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numero-copropriete

CLOS PHILIPPE LOT 17 AH7569080

N° d’immatriculationAH7569080
Nom d’usageCLOS PHILIPPE LOT 17
Adresseall du clos philippe, 01400 Chanoz-Châtenay
CommuneChanoz-Châtenay 01400
DépartementAin (01)
IntercommunalitéCc de la Veyle
Coordonnées46.182711, 5.030192
Période de constructionAprès 2000
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales010840000B1419 · 010840000B1429
Parcelles2
Immatriculée le20/09/2022
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du20/09/2022

Composition

Lots au total2
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.