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numero-copropriete

11 ter avenue foch AH8199127

N° d’immatriculationAH8199127
Nom d’usage11 ter avenue foch
Adresse11T av du marechal foch 25200 Montbéliard
CommuneMontbéliard (25200)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa Pays de Montbéliard Agglomération
Coordonnées47.516032, 6.794409
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25388000AM0425
Parcelles1
Immatriculée le03/11/2022
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du20/01/1961

Composition

Lots au total18
dont lots d’habitation4
dont habitation, bureaux ou commerces4
dont stationnement8

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.