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numero-copropriete

GRANDE TUILERIE DU RHONE AH8273948

N° d’immatriculationAH8273948
Nom d’usageGRANDE TUILERIE DU RHONE
Adresserte de l'argentiere, 69610 Sainte-Foy-l'Argentière
CommuneSainte-Foy-L'Argentičre 69610
DépartementRhône (69)
IntercommunalitéCc des Monts du Lyonnais
Coordonnées45.703809, 4.470679
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales692010000U0952 · 692010000U1019 · 692010000U1021
Parcelles5
Immatriculée le27/10/2022
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du15/11/1983

Composition

Lots au total59
dont lots d’habitation30
dont habitation, bureaux ou commerces30
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.