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numero-copropriete

10 rue de la Cité AH8571770

N° d’immatriculationAH8571770
Nom d’usage10 rue de la Cité
Adresse10 r de la cite 42220 Bourg-Argental
CommuneBourg-Argental 42220
DépartementLoire (42)
IntercommunalitéCc des Monts du Pilat
Coordonnées45.29644, 4.559555
Période de constructionAvant 1949
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales42023000AS0206
Parcelles1
Immatriculée le17/11/2022
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du02/08/2007

Composition

Lots au total5
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.