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numero-copropriete

5 RUE CLEMENCEAU - MS211970 AH8671505

N° d’immatriculationAH8671505
Nom d’usage5 RUE CLEMENCEAU - MS211970
Adresse5 r clemenceau 39300 Champagnole
CommuneChampagnole (39300)
DépartementJura (39)
IntercommunalitéCc Champagnole Nozeroy Jura
Coordonnées46.742637, 5.913375
RégionBourgogne-Franche-Comté
Immatriculée le24/11/2022
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du23/11/1988

Composition

Lots au total2
dont lots d’habitation1
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.