LE DOMAINE DES HUTINS - BAT D — AH8737942

N° d’immatriculation	AH8737942
Nom d’usage	LE DOMAINE DES HUTINS - BAT D
Adresse	Les Hutins, 74380 CRANVES SALES
Commune	Cranves-Sales (74380)
Département	Haute-Savoie (74)
Intercommunalité	Ca Annemasse- les Voirons-Agglomération
Coordonnées	46.201286, 6.290846
Période de construction	Après 2000
Région	Auvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales	740940000A1811 · 740940000A1812 · 740940000A3010
Parcelles	6
Immatriculée le	28/11/2022
Dernière mise à jour	24/08/2025
Règlement de copropriété du	25/05/2020

Composition

Lots au total	15
dont lots d’habitation	5
dont habitation, bureaux ou commerces	5
dont stationnement	10

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.