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numero-copropriete

SDC DU 13 RUE DE LA BASTILLE A ATHIS MONS AH8936023

N° d’immatriculationAH8936023
Nom d’usageSDC DU 13 RUE DE LA BASTILLE A ATHIS MONS
Adresse13 r de la bastille 91200 Athis-Mons
CommuneAthis-Mons (91200)
DépartementEssonne (91)
IntercommunalitéT12 - Grand-Orly Seine Bièvre
Coordonnées48.704117, 2.366735
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionÎle-de-France
Références cadastrales910270000Z0020 · 910270000Z0317
Parcelles2
Immatriculée le07/12/2022
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du04/09/1991

Composition

Lots au total2
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.