22 RUE ETIENNE MARCEL — AH9046491

N° d’immatriculation	AH9046491
Nom d’usage	22 RUE ETIENNE MARCEL
Adresse	22 r etienne marcel 93230 Romainville
Commune	Romainville (93230)
Département	Seine-Saint-Denis (93)
Intercommunalité	T8 - Est Ensemble
Coordonnées	48.878172, 2.450201
Région	Île-de-France
Références cadastrales	93063000AJ0136
Parcelles	1
Immatriculée le	14/12/2022
Dernière mise à jour	06/09/2025
Règlement de copropriété du	23/07/1990

Composition

Lots au total	12
dont lots d’habitation	11
dont habitation, bureaux ou commerces	12
dont stationnement	0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

quartier prioritaire « Trois Communes - Fabien ».

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.