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numero-copropriete

SDC 262 à 278 RUE EMILE ZOLA AH9233347

N° d’immatriculationAH9233347
Nom d’usageSDC 262 à 278 RUE EMILE ZOLA
Adresse262 r emile zola 69210 L'Arbresle
CommuneL'Arbresle (69210)
DépartementRhône (69)
IntercommunalitéCc du Pays de L'Arbresle (Ccpa)
Coordonnées45.836572, 4.62001
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales69010000ak0036 · 69010000ak0220 · 69010000ak0218
Parcelles4
Immatriculée le28/12/2022
Dernière mise à jour12/07/2026
Règlement de copropriété du28/12/2022

Composition

Lots au total24
dont lots d’habitation4
dont habitation, bureaux ou commerces6
dont stationnement12

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré avec successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain · syndicat coopératif.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.