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numero-copropriete

CITE DEFOSSE AH9285982

N° d’immatriculationAH9285982
Nom d’usageCITE DEFOSSE
Adresse6 à 17 Cité Défosse et 21 à 23 rue Armand Barbès 76300 SOTTEVILLE LES ROUEN
CommuneSotteville-Lčs-Rouen (76300)
DépartementSeine-Maritime (76)
IntercommunalitéMétropole Rouen Normandie
Coordonnées49.424491, 1.092954
Période de constructionAvant 1949
RégionNormandie
Références cadastrales76681000AI0214 · 76681000AI0215 · 76681000AI0216
Parcelles16
Immatriculée le03/01/2023
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du20/11/1965

Composition

Lots au total83
dont lots d’habitation30
dont habitation, bureaux ou commerces30
dont stationnement6

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.