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numero-copropriete

A2 AH9302639

N° d’immatriculationAH9302639
Nom d’usageA2
Adresse10 pl de la halle 74350 Cruseilles
CommuneCruseilles (74350)
DépartementHaute-Savoie (74)
IntercommunalitéCc du Pays de Cruseilles
Coordonnées46.03564, 6.10644
Période de constructionAprès 2000
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Immatriculée le04/01/2023
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du31/08/2022

Composition

Lots au total4
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement2

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.