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numero-copropriete

9 chemin des Ourmets AH9362112

N° d’immatriculationAH9362112
Nom d’usage9 chemin des Ourmets
Adresse9 che des ourmets 31380 Montastruc-la-Conseillère
CommuneMontastruc-la-Conseillčre 31380
DépartementHaute-Garonne (31)
IntercommunalitéCc des Coteaux du Girou
Coordonnées43.715306, 1.588177
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionOccitanie
Références cadastrales313580000C0952
Parcelles1
Immatriculée le09/01/2023
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du09/01/2023

Composition

Lots au total2
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.