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numero-copropriete

1 RUE NOTRE DAME AH9445206

N° d’immatriculationAH9445206
Nom d’usage1 RUE NOTRE DAME
Adresse1 r notre dame 9000 Foix
CommuneFoix ()
DépartementAriège (09)
IntercommunalitéCa Pays Foix-Varilhes
Coordonnées42.96349, 1.603591
RégionOccitanie
Références cadastrales09122000BM0069
Parcelles1
Immatriculée le13/01/2023
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du19/07/2007

Composition

Lots au total2
dont lots d’habitation1
dont habitation, bureaux ou commerces1
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.