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numero-copropriete

10 RUE SAINTE BARBE AH9557240

N° d’immatriculationAH9557240
Nom d’usage10 RUE SAINTE BARBE
Adresse10 r sainte-barbe 30110 La Grand-Combe
CommuneLa Grand-Combe (30110)
DépartementGard (30)
IntercommunalitéCa Alès Agglomération
Coordonnées44.211599, 4.030381
Période de constructionAvant 1949
RégionOccitanie
Références cadastrales30132000AS0127
Parcelles1
Immatriculée le20/01/2023
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du20/09/1962

Composition

Lots au total13
dont lots d’habitation5
dont habitation, bureaux ou commerces7
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

quartier prioritaire « La Grand-Combe, les Salles du Gardon et Branoux Les Taillades » · programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.