25 RUE DE BELLEY — AH9636036

N° d’immatriculation	AH9636036
Nom d’usage	25 RUE DE BELLEY
Adresse	25 rte de belley 38480 Le Pont-de-Beauvoisin
Commune	Le Pont-de-Beauvoisin (38480)
Département	Isère (38)
Intercommunalité	Cc les Vals du Dauphiné
Coordonnées	45.537631, 5.669132
Région	Auvergne Rhône-Alpes
Immatriculée le	26/01/2023
Dernière mise à jour	24/08/2025
Règlement de copropriété du	26/02/2015

Composition

Lots au total	24
dont lots d’habitation	6
dont habitation, bureaux ou commerces	6
dont stationnement	12

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.