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numero-copropriete

27 ROUTE DE LAUSANNE 25370 LES HOPITAUX NEUFS AH9658550

N° d’immatriculationAH9658550
Nom d’usage27 ROUTE DE LAUSANNE 25370 LES HOPITAUX NEUFS
Adresse27 rte de lausanne 25370 Les Hôpitaux-Neufs
CommuneLes Hôpitaux-Neufs (25370)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs
Coordonnées46.776026, 6.376173
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25307000AC0415
Parcelles1
Immatriculée le27/01/2023
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du22/03/1991

Composition

Lots au total17
dont lots d’habitation15
dont habitation, bureaux ou commerces15
dont stationnement2

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.