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numero-copropriete

L’AQUARELLE 6 rue des Etroits 25210 LE RUSSEY AH9732488

N° d’immatriculationAH9732488
Nom d’usageL’AQUARELLE 6 rue des Etroits 25210 LE RUSSEY
Adresse6 r des etroits 25210 Le Russey
CommuneLe Russey (25210)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Plateau de Russey
Coordonnées47.156437, 6.721252
Période de constructionAprès 2000
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25512000AL0170 · 25512000AL0025 · 25512000AL0167
Parcelles4
Immatriculée le02/02/2023
Dernière mise à jour01/08/2026
Règlement de copropriété du18/12/2020

Composition

Lots au total15
dont lots d’habitation5
dont habitation, bureaux ou commerces5
dont stationnement10

Représentant légal

SyndicFRANCIMMO MAICHE
SIRET43973912900013
Typeprofessionnel
Commune du syndicMAICHE
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat30/06/2027

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.