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numero-copropriete

16 RUE VICTOR BASCH AH9872896

N° d’immatriculationAH9872896
Nom d’usage16 RUE VICTOR BASCH
Adresse16 r victor basch 1000 Bourg-en-Bresse
CommuneBourg-En-Bresse ()
DépartementAin (01)
IntercommunalitéCa du Bassin de Bourg-En-Bresse
Coordonnées46.204397, 5.226969
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales01053000AD0593
Parcelles1
Immatriculée le10/02/2023
Dernière mise à jour10/01/2026
Règlement de copropriété du15/11/1982

Composition

Lots au total12
dont lots d’habitation8
dont habitation, bureaux ou commerces10
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.