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numero-copropriete

COPROPRIETE E1877 E1895, 05220 LE MONETIER LES BAI AH9940461

N° d’immatriculationAH9940461
Nom d’usageCOPROPRIETE E1877 E1895, 05220 LE MONETIER LES BAI
Adresse168 rue du Canal, 05220 Le Monétier-les-bains
CommuneLe Monętier-Les-Bains (05220)
DépartementHautes-Alpes (05)
IntercommunalitéCc du Briançonnais
Coordonnées44.987898, 6.48294
RégionProvence-Alpes-Côte d'Azur
Références cadastrales050790000e1877 · 050790000e1895 · 050790000e1914
Parcelles3
Immatriculée le14/02/2023
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du20/10/1989

Composition

Lots au total3
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.