LES JARDINS DE RAPHAËL — AI0083592

N° d’immatriculation	AI0083592
Nom d’usage	LES JARDINS DE RAPHAËL
Adresse	r albert drouhot, 95500 Gonesse
Commune	Gonesse (95500)
Département	Val-D'Oise (95)
Intercommunalité	Ca Roissy Pays de France
Coordonnées	48.989717, 2.445577
Période de construction	Après 2000
Région	Île-de-France
Références cadastrales	95277000AI0306 · 95277000AI0237 · 95277000AI0301
Parcelles	4
Immatriculée le	22/02/2023
Dernière mise à jour	06/07/2026
Règlement de copropriété du	18/06/2021

Composition

Lots au total	44
dont lots d’habitation	15
dont habitation, bureaux ou commerces	15
dont stationnement	29

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.